Environnement
ICPE
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Environnement industriel / commercial et ICPE ;
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Loi Climat ;
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Sites et sols pollués ;
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Éval … ;
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Dérogations Espaces protégés ;
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Loi ZAN « Zéro Artificialisation Nette ».
Nos Interventions
Droit de l’Environnement
Déchets
Energies
Le Cabinet MARCHANT intervient à chaque étape de l’organisation et de la mise en œuvre des compétences :
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en matière de collecte et de traitement des déchets.
Il accompagne ses clients dans l’obtention des autorisations administratives nécessaires à la réalisation de leurs projets, dans la passation et l’exécution des contrats relatifs aux activités de collecte, de tri, de traitement et de valorisation des déchets ainsi que l’accompagnement juridique de la vente d’énergie à partir des UVE.
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en matière d’énergie et notamment Renouvelables EnR
Il accompagne les personnes publiques comme les acteurs privés dans la réalisation et l’exploitation des réseaux de chaleur et de froid, ainsi que dans la mise en œuvre d’investissements destinés à la production d’électricité et de chaleur basés à partir de l’énergie solaire, éolienne, hydraulique, géothermie et biomasse.
Le Cabinet assure ainsi un accompagnement juridique complet, garantissant la conformité des opérations avec la réglementation applicable et la sécurité des procédures mises en œuvre.
